Monique de Huertas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Huertas (Monique)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000399938
(source JORF)
nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
de Huertas (Monique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000198937
(source JORF)
nomination
22 Mars 1997
22/03/1997
